Mentions légales

Mentions Légales

Éditeur du site :
Le présent site internet est édité par :
D2D Group
Micro-entreprise de David ARSIC
SIRET : 944 152 537 00014
Siège social : 200 rue de la Croix Nivert, 75015 Paris, France
E-mail : d2d.grooup@gmail.com
Directeur de la publication : David ARSIC

Statut de l’entreprise :
Micro-entreprise immatriculée en France. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Hébergement :
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com

Propriété intellectuelle :
L’ensemble des éléments du site (textes, images, logo, design, etc.) est la propriété exclusive de D2D Group ou fait l’objet d’une licence d’utilisation. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

Données personnelles :
La collecte et le traitement des données personnelles sont conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus d'information, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Responsabilité :
D2D Group ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site.

Droit applicable :
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.